BoyWiki:Agora/5 mars 2010

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Agora/5 mars 2010

Droits d'auteur potentiels mais non effectifs

Le texte La civilisation arabe et l’amour masculin (Marc Daniel) nous met en présence d'un cas particulier, mais quand même relativement fréquent pour les articles un peu anciens d'inspiration homosexuelle ou pédérastique :

  • 1°) l'unique publication du texte a eu lieu dans une revue aujourd'hui disparue ;
  • 2°) l'auteur est inconnu – puisque "Marc Daniel" était un pseudonyme.

Donc, impossible de demander à qui que ce soit – directeur de publication ou auteur – l'autorisation de publier à nouveau.

Notons d'ailleurs que dans un tel cas, si quelqu'un apparaissait ensuite en proclamant « Je suis l'auteur et je veux faire valoir mes droits sur ce texte », il devrait en apporter la preuve.

Nous risquons de rencontrer un certain nombre de cas limites dans ce genre, les lois sur les droits d'auteurs étant aussi complexes que nombreuses (il faudrait presque s'interdire de reproduire quoi que ce soit, pour être certain de respecter toutes les lois de tous les pays !). Cela peut être également le cas pour certaines œuvres graphiques (par exemple, si quelqu'un possède un tableau de Gaston Goor, ce serait dommage d'en empêcher la publication sur BoyWiki sous prétexte que d’éventuels héritiers du peintre pourraient se manifester – mais ne le feront sans doute jamais en réalité).

Personnellement, je serais d'avis, en cas de doute, de mettre sur la page concernée (sous forme de bandeau) un avertissement du type :

Il est possible que ce document ne soit pas libre de droits.
Si vous possédez des droits sur ce document et si vous pensez qu’ils ne sont pas respectés,
veuillez le faire savoir à la direction de BoyWiki, qui mettra fin dès que possible à tout abus avéré.

Voici donc l'état de la réflexion sur ce point, après quelques échanges avec Lascar sur une page de discussion du texte précité. Qu'en pensez-vous ?

Caprineus 5 mars 2010 à 12:56 (GMT)