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  • [[Catégorie:Législation]] ...
    834 octet (115 mots) - 5 janvier 2020 à 17:10
  • [[Catégorie:Législation française]] ...
    3 kio (371 mots) - 1 mai 2011 à 09:52
  • == [[Législation]] == ...
    5 kio (558 mots) - 12 juin 2013 à 11:06
  • [[Catégorie:Législation]] ...
    2 kio (294 mots) - 3 décembre 2019 à 16:31
  • ..., souhaite-t-il connaître les intentions du Gouvernement pour renforcer la législation actuelle.<ref>Question publiée le 27 juillet 2010 au ''Journal Officiel''.< ...
    3 kio (424 mots) - 18 septembre 2013 à 14:32
  • == [[Législation]] == ...
    2 kio (274 mots) - 15 juillet 2013 à 00:39
  • [[Catégorie:Législation française]] ...
    3 kio (495 mots) - 22 juin 2012 à 21:40
  • [[Catégorie:Législation]] ...
    3 kio (549 mots) - 1 mai 2011 à 09:51
  • ...propose le portrait d’un pédophile manquant de maturité. Des études sur la législation de trois pays européens rappellent aussi que les lois rendent souvent diffi ...''[[La pédophilie en question (texte intégral) – III-07 f|Pornographie et législation]]'' (''L’Espoir'', n° 16, janvier-février 1985) ...
    11 kio (1 643 mots) - 7 décembre 2012 à 10:45
  • ...ur ses publications et ses prises de position dans la libéralisation de la législation sexuelle. ...ur ses publications et ses prises de position dans la libéralisation de la législation morale, thème qui le préoccupe grandement. Grâce à son expertise en tant qu ...
    7 kio (1 135 mots) - 17 mai 2015 à 18:57
  • Selon la législation actuelle de l’État de New York, tout détenteur de [[pornographie juvénile]] ...
    5 kio (847 mots) - 15 avril 2011 à 17:17
  • ...rganisme approprié, de façon compatible avec les règles de procédure de la législation nationale.<br>'''Article 16'''. 1. Nul enfant ne fera l’objet d’immixtions [[Catégorie:Législation|Consentement retrospectif]] ...
    9 kio (1 423 mots) - 5 janvier 2020 à 16:49
  • ...]s d’autre part, et la conception qui en est faite dans les domaines de la législation, de la [[jurisprudence]], de l’[[éducation]] et de la vie sociale. Edward B ...
    6 kio (900 mots) - 7 décembre 2012 à 11:02
  • == Législation == [[Catégorie:Législation]] ...
    14 kio (2 377 mots) - 11 décembre 2019 à 16:01
  • ...permissivité de la sexualité et de la législation. Or, une histoire de la législation montre que les choses n’ont fait que s’aggraver, dans les relations adultes ...
    8 kio (1 501 mots) - 3 décembre 2019 à 20:46
  • ...es garçons et qu’il devait lui rendre le service de lui faire connaître la législation nouvelle promulguée par le gouvernement du Maréchal sous la pression des Al ...enseigner la bonne morale et surtout de les aider à respecter la nouvelle législation. ...
    12 kio (2 222 mots) - 2 janvier 2020 à 21:17
  • [[Catégorie:Législation]] ...
    7 kio (998 mots) - 21 octobre 2020 à 20:44
  • f) [[Pornographie]] et législation{{Conteneur|bloc=droite|[[La pédophilie en question (texte intégral) – III-0 ...''[[La pédophilie en question (texte intégral) – III-07 f|Pornographie et législation]]''<br>g) ''[[La pédophilie en question (texte intégral) – III-08 g|Le pédo ...
    23 kio (3 913 mots) - 7 décembre 2012 à 11:54
  • <center>PORNOGRAPHIE ET LÉGISLATION</center> ...
    8 kio (1 351 mots) - 7 décembre 2012 à 11:08
  • Puisqu’il existe une [[Code pénal (France)|législation]] concernant certains comportements sexuels, il est normal qu’à la suite de ...intéressant de constater qu’il n’y a pas de consensus universel, et que la législation varie selon les époques et les pays, et diffère même à l’intérieur d’un pay ...
    29 kio (4 955 mots) - 7 décembre 2012 à 11:12
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