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De BoyWiki
- ...« Juridique » étaient valables en [[1987]]. Depuis cette date, les lois [[France|françaises]], [[Pays-Bas|néerlandaises]] et [[italie]]nnes ont été modifiée Le [[Code pénal (France)|Code Pénal]] de [[1810]], élaboré sous Napoléon I{{Exp|er}}, n’avait pas réprimé ...17 kio (2 764 mots) - 7 décembre 2012 à 10:59
- ...risé par une féminisation de plus en plus marquée de la magistrature (en [[France]], actuellement, environ 60 % des juges sont des femmes, et cette proportio ...ugement rendu le [[3 septembre]] [[2012]] par le [[tribunal correctionnel (France)|tribunal correctionnel]] de La Roche-sur-Yon, l’enseignante est condamnée ...7 kio (1 085 mots) - 2 mars 2013 à 21:34
- ...erait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.</small></small> M. Andreas KORTE, objecteur de conscience ([[Allemagne|R.F.A.]]), service civil au [[Centre du Christ Libérateur|C.C.L.]]<br> ...23 kio (3 913 mots) - 7 décembre 2012 à 11:54
- ...n’est pas victime d’une logique aussi ingénue : en France, quand on défend la <i>France-Dimanche</i>, <i>l’Express</i>, <i>Paris-Match</i>, <i>Tintin</i>, <i ...32 kio (5 813 mots) - 21 mai 2016 à 13:35
- Attentat aux mœurs, condamnation, appel, expertise médicale et prononcé du jugement (texte intégral)...cteurs en médecine de la Faculté de Paris, commis par jugement du tribunal civil de Chartres, en date du 29 novembre 1842, à l’effet de constater l’état men ...’il avait sous ses ordres 40,000 hommes, il marcherait contre le roi des [[France|Français]], qui n’avait pas répondu à une lettre qu’il lui avait envoyée, e ...24 kio (4 283 mots) - 8 juillet 2014 à 10:27
- '''Tony Duvert''' est un écrivain [[France|français]] né à Villeneuve-le-Roi le [[2 juillet]] [[1945]],<ref>Gilles Seb ..., sa date de naissance est également celle de l’alinéa de l’article 331 du Code pénal français, « qui assimile à un crime ''l’amour avec les moins de quinz ...28 kio (4 488 mots) - 10 mars 2021 à 21:35
- ...) Egermeier, de nationalité hongroise, mais dont la carrière se déroula en France, ainsi que Rudolf Lehnert, Austro-hongrois naturalisé français.<br> ...ul sur le quai de la gare Saint-Pierre à Gand. qui était-il ? Selon l'état-civil : Tim van Male, fils d'Alexis et de Dominique Buyle, dix ans, né et résiden ...46 kio (8 043 mots) - 2 décembre 2012 à 21:38